Ci-après dénommé « MEERVISION » ou « le Prestataire ».

Elles s'appliquent aux clients agissant pour les besoins de leur activité professionnelle, notamment les agences immobilières, architectes, architectes d'intérieur, décorateurs, entreprises et exploitants d'hébergements, ci-après dénommés « le Client ». Les conditions présentes sont mises à disposition du Client avant son engagement. Leur acceptation est enregistrée et rattachée à sa réservation. Les informations renseignées lors de la réservation identifient le Client. Les informations de réservation et le récapitulatif de commande précisent notamment la prestation choisie, son prix, la date, le lieu, les livrables et les délais annoncés. Ils complètent les conditions présentes. Toute condition particulière expressément acceptée par les deux parties prévaut sur la clause générale correspondante.

2. RÉSERVATION ET PÉRIMÈTRE DE LA PRESTATION

La réservation devient ferme après acceptation des conditions actuelles, règlement du montant exigé à la réservation et confirmation de la réservation par MEERVISION. Si la réservation nécessite une validation préalable, la commande n'est définitive qu'après cette validation et l'accomplissement des étapes demandées.

La prestation comprend exclusivement les éléments décrits dans l'offre réservée. Toute demande supplémentaire fait l'objet d'un accord écrit précisant son prix et son éventuelle incidence sur les délais. Les prestations vidéo, drone, visite virtuelle, préparation des lieux et retouches complexes sont exclues, sauf mention expresse dans l'offre. Les prises de vue aériennes éventuellement commandées restent soumises aux autorisations, restrictions et conditions de sécurité applicables.

3. PRIX, PAIEMENT ET FACTURATION

Le prix et le régime de TVA applicable figurent dans le récapitulatif de commande. Sauf accord écrit différent, le paiement intégral est demandé à la réservation. Il constitue une avance sur le prix de la prestation et non des arrhes ouvrant un droit de dédit. Les conditions d'annulation prévues à l'article 9 restent applicables. Les frais supplémentaires, notamment de déplacement ou de retouche, sont communiqués au Client et acceptés par celui-ci avant leur engagement. Une facture est établie conformément aux obligations applicables. Lorsqu'un paiement différé est expressément accordé, tout retard entraîner, dès le lendemain de l'échéance et sans rappel préalable, des pénalités exécutées au taux de refinancement de la Banque centrale européenne majoré de dix points d'incidence. Le taux retenu est celui en vigueur au 1er janvier pour le premier semestre et au 1er juillet pour le deuxième semestre. Le taux appliqué ne peut être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal.

Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement est également due dans les conditions légales. Une indemnisation complémentaire peut être réclamée sur justificatifs lorsque les frais de recouvrement exposent ce montant. En cas d'impayé, MEERVISION peut suspendre les prestations ou livraisons restantes à effectuer, après notification et dans les conditions légales. Les droits d'utilisation des photographies ne prennent effet qu'après paiement intégral.

4. PRÉPARATION DES LIEUX ET ACCÈS

Le Client organise l'accès aux lieux et s'assure de leur disponibilité à l'horaire convenu. Il veille au rangement, au nettoyage, au fonctionnement des éclairages et à la préparation des espaces. Il retire ou signale les documents confidentiels, photographies personnelles, objets sensibles et éléments qui ne doivent pas apparaître. Il informe MEERVISION des risques particuliers, des objets fragiles, des contraintes d'accès et des restrictions de prise de vue. Les animaux présents doivent être maîtrisés. La prestation ne comprend ni nettoyage, ni déplacement de mobilier lourd, ni manipulation d'objets de valeur. Les déplacements légers d'objets s'effectuent avec l'accord du Client ou de son représentant. Les prises de vue prioritaires et exigences particulières doivent être communiquées avant la séance. Un retard, un accès incomplet ou une préparation insuffisante peut limiter le nombre de vues réalisables. MEERVISION en informe le Client et recherche une solution adaptée. Toute prolongation ou nouvelle intervention payante nécessite l'accord préalable du Client.

5. AUTORISATIONS ET DROITS DES TIERS

Le Client s'assure de pouvoir autoriser l'accès aux lieux et la réalisation des prises de vue. Il signale les restrictions concernant les propriétaires, occupants, personnes présentes, œuvres, créations architecturales ou décoratives et autres éléments protégés. Il obtient et transmet les autorisations nécessaires pertinentes de sa responsabilité. Ces autorisations doivent couvrir les utilisations effectivement envisagées et, lorsqu'elle est prévue, la promotion de MEERVISION. Un mandat de vente, de localisation ou de gestion ne constitue pas automatiquement une autorisation pour tous les usages des photographies. Le Client ne peut autoriser que les usages pour lesquels il détient les droits ou un mandat suffisant. MEERVISION conserve ses propres obligations de vérification et s'abstient de publier les images concernées lorsqu'une autorisation nécessaire manque ou fait l'objet d'un doute sérieux. Toute publication promotionnelle d'une personne reconnaissable nécessite une autorisation spécifique adaptée. L'acceptation des conditions présentes par le Client ne remplace pas celle de cette personne. Chaque partie répond des conséquences directement imputables à ses déclarations inexactes ou à ses manquements prouvés.

6. SÉCURITÉ ET DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

MEERVISION conserve la maîtrise des choix techniques et de l'utilisation de son matériel. Le Prestataire peut refuser une prise de vue ou interrompre une séance en présence d'un danger sérieux, de menaces, d'agressions ou de conditions permettant une intervention normale et sûre. Il en informe le Client et précise les motifs de l'interruption. Les parties recherchent une reprise dans des conditions adaptées. À défaut, les conséquences financières sont déterminées selon les prestations réalisées, les responsabilités établies et les dispositions légales applicables. L'interruption ne rend pas automatiquement l'intégralité du prix acquis au Prestataire.

7. RENDU PHOTOGRAPHIQUE ET RETOUCHES

Le Client reconnaît avoir pu consulter le portfolio de MEERVISION et prendre connaissance de son style. Sous réserve des caractéristiques convenues, le Prestataire choisit les angles, cadrages, éclairages, photographies retenues et traitements nécessaires. Le rendu dépend notamment de la lumière, de la météo, de l'état des lieux et des contraintes rencontrées. MEERVISION s'engage à réaliser la prestation avec diligence, sans garantir un résultat commercial, une vente, une localisation ou un nombre de contacts. Les retouches habituelles comprennent les ajustements de luminosité, de colorimétrie, de contraste et de perspectives, dans les limites techniques des fichiers. Les transformations importantes, photomontages, suppressions complexes d'objets et aménagements virtuels devaient impérativement un accord distinct précisant leur périmètre et leur prix.

MEERVISION peut refuser une modification destinée à présenter le bien de façon trompeuse.

8. LIVRAISON, CORRECTIONS ET SAUVEGARDE

Les photographies sont livrées selon les modalités et délais annoncés lors de la commande, par galerie privée ou lien de téléchargement. Seules les photographies finales sélectionnées et traitées sont incluses. Les fichiers RAW, essais, doubles et fichiers de travail ne sont pas livrés, sauf accord écrit. Sauf indication différente dans l'offre, une série de corrections mineures est incluse. Le Client regroupe ses demandes et les transmet dans les sept jours calendaires suivant la livraison. Les demandes correspondant à un nouveau brief ou à des travaux supplémentaires peuvent être facturées après acceptation d'un devis. Ce délai de retour ne supprime aucun recours légal concernant un défaut non apparent ou une inexécution contractuelle. Sauf durée différente annoncée, le lien de téléchargement reste accessible pendant trente jours à compter de la livraison. Le Client assure le téléchargement et la sauvegarde de ses fichiers. MEERVISION conserve une copie des photographies livrées pendant trois mois à compter de leur livraison. Leur disponibilité au-delà de ce délai n'est pas garantie, sauf accord d'archivage spécifique. La conservation éventuelle de certaines photographies pour la promotion de MEERVISION, dans les conditions de l'article 13, ne constitue pas un service d'archivage au bénéfice du Client.

9. RAPPORT ET ANNULATION PAR LE CLIENT

Toute demande de rapport ou d'annulation est envoyée par écrit à MEERVISION, à l'adresse contact@meervision.com. Les délais sont calculés avant l'heure prévue de la séance. Hors force majeure ou règle impérative contraire, les indemnités d'annulation sont les suivantes :

• Au moins sept jours calendaires avant la séance : aucune indemnité.
• Moins de sept jours calendaires et au moins quarante-huit heures avant la séance : 30 % du prix de la prestation annulée.
• Moins de quarante-huit heures avant la séance : 50 % du prix de la prestation annulée.

Les dépenses spécifiques préalablement acceptées par le Client et non récupérables restent dues sur justificatifs, sans double indemnisation. La solde des sommes versées, après déduction des montants dus, est remboursée sous quatorze jours suivant l'établissement du décompte. Un rapport demandé au moins quarante-huit heures à l'avance est accordé une fois sans indemnité, sous réserve de convenir d'une nouvelle date de séance située dans les soixante jours suivant la date initiale et selon les disponibilités du Prestataire. Les frais spécifiques non récupérables restent dus sur justificatifs. Un rapport demandé moins de quarante-huit heures avant la séance nécessite un accord écrit. À défaut d’accord, le barème d’annulation s’applique. Une absence ou une impossibilité d'accès imputable au Client, persistante après trente minutes et une tentative de contact, est traitée comme une annulation à moins de quarante-huit heures. Les indemnités restent soumises aux dispositions légales, notamment au pouvoir de modération du juge.

10. EMPÊCHEMENT DU PRESTATAIRE ET FORCE MAJEURE

En cas d'empêchement, MEERVISION informe rapidement le Client et propose un rapport ou, avec son accord, un remplaçant qualifié. À défaut de solution acceptée, les sommes correspondant aux prestations non réalisées sont remboursées sous quatorze jours à compter de la confirmation de l'annulation, sans suppression des autres recours éventuellement ouverts au Client. La force majeure s'apprécie selon les conditions de l'article 1218 du Code civil. Une panne ou une maladie ne constitue pas automatiquement un cas de force majeure. Lorsque la météo empêche les prises de vue convenues, les parties recherchent un rapport adapté. Aucun supplément n'est imposé sans accord préalable du Client.

11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les droits d'auteur sur les photographies protégées restent attachés à leur auteur. La commande et la remise des fichiers ne transfèrent pas l'ensemble de ces droits au Client. Le Client bénéficie uniquement de la licence définie à l'article 12. Toute exclusivité ou extension nécessite un accord écrit. Le droit moral de l'auteur, notamment le respect de son nom et de l'intégrité de son œuvre, demeure réservée.

12. DROIT D'UTILISATION DU CLIENT

Après paiement intégral, MEERVISION accorde au Client une licence non exclusive de reproduction et de représentation des photographies finales livrées. Cette licence est accordée pour cinq ans à compter de la livraison, dans le monde entier, pour la commercialisation du bien photographié et la présentation de l'activité, des références et des réalisations du Client.

Elle couvre les utilisations suivantes :

• Les sites internet et portfolios professionnels du Client.
• Ses comptes professionnels sur les réseaux sociaux.
• Les annonces immobilières et de location relatives au bien photographié.
• Ses dossiers commerciaux, présentations et dossiers de presse.
• Ses brochures, catalogues, flyers et affichages en vitrine.
• Ses publicités numériques relatives au bien ou au projet photographié.

La rémunération de cette licence est comprise dans le prix de l'offre réservée. Tout renouvellement ou utilisation supplémentaire nécessite un accord écrit. Les fichiers peuvent être confiés aux prestataires techniques du Client uniquement pour réaliser les utilisations autorisées pour son compte.

Sont interdits sans autorisation écrite de MEERVISION :

• La revente ou la mise à disposition en banque d'images.
• La transmission à une autre agence, une marque, un fournisseur ou un partenaire pour sa propre communication.
• La sous-licence ou l'octroi d'une exclusivité.
• L'utilisation pour un autre projet ou pour attribuer à un tiers une réalisation qui n'est pas la sienne.
• L'utilisation pour entraîner un système d'intelligence artificielle.
• Les campagnes d'affichage extérieur et les autres usages non prévus ci-dessus.

Les adaptations techniques et recadrages légers sont permis s'ils respectent l'intégrité de l'image. Les filtres, modifications importantes et transformations par intelligence artificielle nécessitent une autorisation préalable. Le crédit « Photographies : MEERVISION — Mathieu GIRIER-DUFOURNIER » accompagne les publications lorsque le support le permet. Si une photographie est réalisée par un autre auteur, MEERVISION communique le crédit correspondant au Client. Le Client ne supprime pas volontairement les métadonnées d'auteur.

13. PROMOTION DE MEERVISION — AUTORISATION ET OPPOSITION

En acceptant les conditions présentes, le Client autorise expressément MEERVISION, dans la limite des droits qu'il détient et sous réserve des droits des tiers, à utiliser les photographies finales de la prestation pour présenter et promouvoir son activité, sauf opposition ou restriction communiquée par écrit avant publication. Cette autorisation est non exclusive, sans rémunération supplémentaire, pour cinq ans à compter de la livraison et dans le monde entier.

Elle couvre la reproduction et la représentation des photographies sur les supports suivants :

• Le site internet et le portfolio de MEERVISION.
• Ses comptes professionnels sur les réseaux sociaux.
• Ses publications, récits, carrousels et vidéos composées de photographies.
• Ses brochures, présentations commerciales et expositions professionnelles.
• Ses publicités numériques consacrées à ses prestations.

Elle ne permet pas la revente des photographies à des tiers ni leur utilisation pour promouvoir une activité étrangère à MEERVISION. Lorsque le Client détient des droits d'auteur sur les œuvres ou créations visibles dans les photographies, cette autorisation couvre leur reproduction et leur représentation à travers ces images, dans la limite des droits qu'il peut accorder, pour les mêmes finalités, supports, durée et territoire, et dans le respect du droit moral des auteurs. Le Client peut refuser cette utilisation, limiter les images ou les supports autorisés, ou demander un embargo, en écrivant à contact@meervision.com. Son refuser de modifier pas le prix de la prestation. Cette autorisation ne remplace pas les accords nécessaires des occupants, des personnes reconnaissables ou des autres titulaires de droits. Leur absence d'opposition ne vaut pas, à elle seule, autorisation. MEERVISION ne publie pas l'adresse exacte d'un domicile, l'identité de ses occupants, des informations confidentielles ou des dispositifs de sécurité sensibles sans autorisation spécifique. Le nom commercial du Client, son logo et l'identification de son compte sur un réseau social ne sont utilisés qu'avec son accord écrit distinct. Après publication, le Client peut demander la cessation des utilisations promotionnelles. MEERVISION cesse les nouvelles utilisations et retire les contenus des supports numériques qu'il contrôle dans un délai maximal de quinze jours calendaires suivant la réception de la demande. Une atteinte plausible à un droit ou à la sécurité entraîne une suspension sans délai des utilisations concernées, le temps des vérifications. Les supports imprimés déjà distribués ne font pas l'objet d'un rappel, sauf obligation légale. Les nouvelles distributions cessent. MEERVISION ne garantit pas la disparition des copies indépendantes réalisées par des tiers, mais accomplit les démarches raisonnables nécessaires.

14. CONFIDENTIALITÉ ET DONNEES PERSONNELLES

Les parties préservent la confidentialité des informations non publiques obtenues à l'occasion de la prestation, notamment les codes d'accès, coordonnées privées et documents confidentiels. Les clés et badges sont restitués selon les modalités convenues. Les codes d'accès ne sont pas conservés au-delà de leur utilité opérationnelle. Mathieu GIRIER-DUFOURNIER, exerçant sous le nom commercial MEERVISION, est responsable des traitements de données personnelles mis en œuvre pour la gestion de son activité. MEERVISION traite les données nécessaires à la réservation, à l'exécution de la prestation, à la facturation et à la défense de ses droits, sur les bases légales appropriées : exécution du contrat, obligations légales ou intérêt légitime selon les cas.

Seuls les intervenants et prestataires techniques qui en ont besoin peuvent accéder à ces données dans le cadre de leurs missions. Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités, puis, lorsque cela est nécessaire, en archive restreinte pendant les délais légaux applicables. Les pièces comptables sont conservées pendant dix ans. La conservation des images s'effectue conformément aux articles 8 et 13, sous réserve des obligations légales. Les personnes concernées peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, selon les conditions légales, auprès de contact@meervision.com. Elles peuvent également déposer une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, la CNIL.

15. RESPONSABILITÉ

Chaque partie répond des dommages directs et prévisibles résultant de ses manquements prouvés. MEERVISION n'est pas responsable des utilisations des photographies faites par le Client hors des autorisations accordées, ni des difficultés imputables à celui-ci, sous réserve des fautes propres du Prestataire. En cas de perte ou de corruption de fichiers avant livraison, MEERVISION recherche une récupération ou propose une nouvelle prise de vue sans supplément. À défaut de solution satisfaisante, les livrables non fournis sont remboursés, sans préjudice des autres recours applicables. Sous réserve des dispositions impératives, l'indemnisation des seuls préjudices économiques résultant d'une faute simple du Prestataire est plafonnée à deux fois le montant hors taxes de la commande.

Ce plafond ne s'applique pas :

• Aux dommages corporels.
• Aux dommages matériels causés aux biens.
• Au dol ou à la faute lourde.
• Aux situations dans lesquelles il priverait une obligation essentielle de sa substance.
• Il ne limite pas les remboursements dus et n'est pas opposable aux tiers.



16. RÉSOLUTION ET LITIGES

En cas de manque suffisamment grave, la partie lésée peut demander la résolution du contrat dans les conditions légales, après une mise en demeure accordant quinze jours pour y remédier, sauf urgence ou situation autorisant une résolution immédiate. Les prestations réalisées et utilisables restent dues, sous réserve des restitutions, réductions de prix et indemnisations applicables. Le droit français s'applique. Les parties recherchent une solution amiable dans les trente jours suivant une réclamation écrite. Cette démarche n'empêche pas les mesures urgentes et ne suspend pas, à elle seule, les délais de prescription. À défaut d'accord, les juridictions compétentes sont déterminées selon les règles du droit commun. Aucune clause n'écarte une protection impérative applicable au Client, notamment celles susceptibles de bénéficier à certains petits professionnels pour des contrats conclus hors établissement. Les conditions applicables sont celles acceptées lors de la réservation. Toute modification ultérieure ne s'applique pas rétroactivement à la commande.